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Délibération n°1030 - Distribution d'eau. Fourniture de charbon à l'usine élévatoire. Cahier des charges.

• Cote :

  1D/5/10557

• Date :

  1930-1931

• Présentation du contenu :

  Délibération, cahier des charges, affiche, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, lettre, bon de commande, journal, lettre de soumission, adjudication, note manuscrite, bordereau d'envoi.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1930)

  Dossiers de délibérations (1930)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)

  Séance du 28 décembre 1930

  Délibération n°1030 - Distribution d'eau. Fourniture de charbon à l'usine élévatoire. Cahier des charges.

Délibération n°96 - Exécution de travaux. 50 rue du marché. Remboursement.

• Cote :

  1D/5/18337

• Date :

  1944-1944

• Présentation du contenu :

  Délibération, reçu, facture, mémoire des travaux, lettre, note.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1943-1944)

  Dossiers de délibérations (1943-1944)

  Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)

  Séance du 19 décembre 1944

  Délibération n°96 - Exécution de travaux. 50 rue du marché. Remboursement.

Délibération n°4732 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Desreux.

• Cote :

  1D/5/7359

• Date :

  1925-1925

• Présentation du contenu :

  Délibération, arrêté préfectoral, rapport du maire, lettre.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1925)

  Dossiers de délibérations (1925)

  Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)

  Séance du 29 avril 1925

  Délibération n°4732 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Desreux.

7-8 rue d'Ath.

• Cote :

  1T/26229

• Date :

  1984-1985

• Présentation du contenu :

  Modifications extérieures de locaux à usage d'habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  7-8 rue d'Ath.

99 rue Raspail, Hellemmes.

• Cote :

  1T/26418

• Date :

  1984-1985

• Présentation du contenu :

  Annulation d'extension d'une habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  99 rue Raspail, Hellemmes.

52 rue Victor Renard.

• Cote :

  1T/26233

• Date :

  1984

• Présentation du contenu :

  Modification extérieures de locaux à usage de logements.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  52 rue Victor Renard.

144 rue du Faubourg de Roubaix.

• Cote :

  1T/26237

• Date :

  1984

• Présentation du contenu :

  Surélévation d'un bâtiment à usage d'atelier.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  144 rue du Faubourg de Roubaix.

20 rue Parrayon.

• Cote :

  1T/26425

• Date :

  1984-1995

• Présentation du contenu :

  Modifications extérieures de locaux à usage d'habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  20 rue Parrayon.

47 rue Esquermoise.

• Cote :

  1T/26427

• Date :

  1984-1985

• Présentation du contenu :

  Extension d'un immeuble à usage commercial.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  47 rue Esquermoise.

Avenue du président Kennedy.

• Cote :

  1T/26242

• Date :

  1984-1987

• Présentation du contenu :

  Modifications extérieures de locaux à usage de logement.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  Avenue du président Kennedy.

Délibération n°650 - Hospices. Arrentement. 62-64 rue des Meuniers et 74-76 cour Foulon. Avis.

• Cote :

  1D/5/13749

• Date :

  1936-1936

• Présentation du contenu :

  Délibération, rapport du maire, lettre.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1936-1937)

  Dossiers de délibérations (1936-1937)

  Troisième mandat de Roger Salengro (séances de 1936)

  Séance du 30 juin 1936

  Délibération n°650 - Hospices. Arrentement. 62-64 rue des Meuniers et 74-76 cour Foulon. Avis.

7bis rue Ducourouble.

• Cote :

  1T/26247

• Date :

  1982-1983

• Présentation du contenu :

  Démolition.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE DEMOLIR
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  7bis rue Ducourouble.

• Cote :

  AG1154/22

• Présentation du contenu :

  enveloppe vide

• Plan de classement
  AG/1001-1496

  Vitriers - Verreries -Lunetiers - Dioptriciens.

118 rue Ghesquières Hellemmes.

• Cote :

  1T/26251

• Date :

  1984-1986

• Présentation du contenu :

  Modifications extérieures de locaux à usage d'habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  118 rue Ghesquières Hellemmes.

Délibération n°947 - Allocation aux vieux travailleurs salariés. Règlement. Fontaine Joseph.

• Cote :

  1D/5/17693

• Date :

  1943-1943

• Présentation du contenu :

  Délibération, arrêté préfectoral, rapport du maire.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1943-1944)

  Dossiers de délibérations (1943-1944)

  Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)

  Séance du 9 août 1943

  Délibération n°947 - Allocation aux vieux travailleurs salariés. Règlement. Fontaine Joseph.