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1735-1750

422 , 1735-1750  

Registre aux bourgeois. Autres collections

Contexte :
Administration communale. > Registres des réceptions de bourgeois. > Registres aux bourgeois. Autres collections. > Collection de provenance inconnue.

(Accès à la notice)

AG/206/17 , 1714  
Ordonnance de M. de Bernières défendant au procureur-syndic de Douai et à l'éclusier du fort de Scarpe, de faire retenir les eaux à d'autres jours que les mardis et jeudis de chaque semaine, à moins d'être munis d'une permission expresse du magistrat de Lille et de l'ingénieur en chef.
Contexte :
Haute-Deûle

(Accès à la notice)

AG/757/5 , 1601  
Lettres de répit obtenues par Isabeau de Haussy, veuve d'Antoine Du Quesne, lesquelles avaient été adressées aux Mayeur et échevins.
Contexte :
Juridiction

(Accès à la notice)

AG/378/2 , 1595-1622  
Mémoire prouvant que les sergents de la Gouvernance ne peuvent exploiter en ville sans acquérir obéissance.
Contexte :
Procès intentés ou soutenus par la ville