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217 rue du Faubourg des Postes.

• Cote :

  1T/18960

• Date :

  1971

• Présentation du contenu :

  Construction d'un garage.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1968 et 1971, n° 18113 à 19120.

  217 rue du Faubourg des Postes.

• Cote :

  AG1038/15

• Date :

  1788

• Présentation du contenu : Apostille sur requête des brasseurs qu'il ne sera plus accordé de permissions pour érection de nouveaux cabarets.
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1001-1496

  Cabaretiers

Délibération n°957 - Location de matériel de voie de 0,60. Admission en recette.

• Cote :

  1D/5/19339

• Date :

  1946-1946

• Présentation du contenu :

  Délibération, rapport du maire, lettre, état des sommes dues, note manuscrite.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1946-1947)

  Dossiers de délibérations (1946-1947)

  Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)

  Séance du 2 décembre 1946

  Délibération n°957 - Location de matériel de voie de 0,60. Admission en recette.

13 rue Kepler.

• Cote :

  728W/7194

• Date :

  1986

• Présentation du contenu :

  Démolition de locaux à usage d'habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de démolir
• Plan de classement
  Permis de démolir demandés en 1985-1990, n° 850014 à 900102.

  13 rue Kepler.

Revêtement du sol des cours. - Marché de gré à gré: marché, procès-verbal de réception définitive, délibération, décompte général et définitif.

• Cote :

  4M/8/63

• Date :

  1968-1970

• Plan de classement
  Etablissements scolaires

  Groupes scolaires

  Groupe scolaire Denis Cordonnier, boulevard de Strasbourg. – Construction

  Revêtement du sol des cours. - Marché de gré à gré: marché, procès-verbal de réception définitive, délibération, décompte général et définitif.

44bis rue d'Austerlitz.

• Cote :

  1T/1777

• Date :

  1923-1924

• Présentation du contenu :

  Surélévation de magasin.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1922 et 1923, n° 1028 à 2041.

  44bis rue d'Austerlitz.

Couverture et charpente des immeubles sis 13 à 17 place Louise de Bettignies

• Cote :

  4M/5/16 – 4M/5/17

• Date :

  1974-1981

• Plan de classement
  Îlot Comtesse

  CENTRE CULTUREL COMTESSE

  Couverture et charpente des immeubles sis 13 à 17 place Louise de Bettignies

• Cote :

  AG/254/5

• Date :

  1722

• Présentation du contenu : Sentence autorisant les commissaires du rivage à faire un règlement pour la charge des cendres par bateliers.
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1-760

  Bateliers

29 rue Victor Renard.

• Cote :

  1T/7998

• Date :

  1936

• Présentation du contenu :

  Construction d'une habitation avec garage.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1933 et 1936, n° 7068 à 8071.

  29 rue Victor Renard.

Délibération n°2525 - Vidange de bâtiments et immeubles appartenant à la Ville. Marché de gré à gré.

• Cote :

  1D/5/10135

• Date :

  1928-1928

• Présentation du contenu :

  Délibération, lettre d'engagement, cahier des charges, lettre, note.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1928-1929)

  Dossiers de délibérations (1928-1929)

  Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1928 à 1929)

  Séance du 21 décembre 1928

  Délibération n°2525 - Vidange de bâtiments et immeubles appartenant à la Ville. Marché de gré à gré.

Délibération n°2044 - Vestiaire municipal. Situation.

• Cote :

  1D/5/3938

• Date :

  1919-1919

• Présentation du contenu :

  Délibération, note, rapport du maire.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

  Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

  Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918 à 1919)

  Séance du 20 janvier 1919

  Délibération n°2044 - Vestiaire municipal. Situation.

94 boulevard Montebello.

• Cote :

  728W/2134

• Date :

  1989-1990

• Présentation du contenu :

  Changement d'affectation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
• Plan de classement
  Demandes d'autorisations d'urbanisme demandées en 1989-1992, n° 890175 à 920076.

  94 boulevard Montebello.

• Cote :

  AG/9/12

• Date :

  1738

• Présentation du contenu : Défense par le duc de Boufflers, aux confrères archers et arbalétriers de porter des armes à feu, lorsqu'ils vont de villages à autres pour des défis.
• Description physique :

  Importance matérielle : 3 pièces

• Plan de classement
  AG/1-760

  Confréries des Archers, arbalétriers & tireurs d'Armes; nouvelle confrérie d'arbalétriers érigée à la Madelaine.

Arrêtés, septembre 2004.

• Cote :

  375W/128

• Date :

  01/09/2004-30/09/2004

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Recueils des actes administratifs, arrêtés du Maire (1994-2013)

  Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)

  Premier mandat de Martine Aubry.

  Arrêtés, septembre 2004.

184-186 rue des Bois Blancs.

• Cote :

  1T/22382

• Date :

  1980

• Présentation du contenu :

  Refus de construction d'un garage.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés entre 1979 et 1980, n° 30029C à 30276C et n° 80G0001 à 80G0751.

  184-186 rue des Bois Blancs.