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Maintenance des alarmes : schéma directeur d’amélioration du niveau de sécurité de l’hôtel de ville dont plans par niveau, rapports (d’étape du groupe sécurité, du diagnostic sécurité des personnes des 18 et 26 juillet 1995), liste des membres du groupe de travail « sécurité hôtel de ville », comptes rendus de réunions, correspondance.

636W148 , 1995-2001  
Contexte :
EXTENSION DE L'HÔTEL DE VILLE > HOTEL DE VILLE > HOTEL DE VILLE CLASSE ET EXTENSION > Travaux de sécurité

(Accès à la notice)

AG/401/10 , 1711  
Conslusions du Procureur-syndic, tendant à faire déclarer nuls, les exploits pratiqués par un huissier de la Gouvernance sur des héritages situés dans la ville, à la requête de Pierre Delecourt, sans avoir requis obéissance.
Contexte :
Procès intentés ou soutenus par la ville

(Accès à la notice)

AG/472/10 , 1715  
Henri de Beaussart et autres sergents de la prévoté, contre le greffier civil
Contexte :
Greffier civil-criminel

(Accès à la notice)

AG/536/3 , 1655  
Sentence en faveur de Pierre Stien, fermier des changeant contre le curateur aux biens d'Augustin Lamberty, banqueroutier, déclarant que ledit fermier à privilège pour recevoir par préférence les droits dûs à sa ferme par ledit Lamberty
Contexte :
Octrois