du 20/02/1790 à 29/06/1791
1D/2/1
,
Entre le 20 février 1790 et le 29 juin 1791
Procès verbaux du Conseil municipal (1790-2007) 1 599 résultats (10ms)
du 01/07/1791 à 24/12/1792
1D/2/2
,
Entre le 1er juillet 1791 et le 24 décembre 1792
du 24/12/1792 au 12/12/1793
1D/2/3
,
Entre le 24 décembre 1792 et le 12 décembre 1793
du 13/12/1793 au 04/10/1794
1D/2/4
,
1793 - 1794, Entre le 13 décembre 1793 et le 04 octobre 1794
du 07/10/1794 au 21/07/1795
1D/2/5
,
1794 - 1795, Entre le 07 octobre 1794 et le 21 juillet 1795
du 23/07/1795 au 21/10/1796
1D/2/6
,
Entre le 23 juillet 1795 et le 21 octobre 1796
du 22/10/1796 au 02/02/1798
1D/2/7
,
1796-1798
du 06/02/1798 au 19/04/1800
1D/2/8
,
Entre le 06 février 1798 et le 19 avril 1800
du 21/04/1800 au 30/07/1811
1D/2/9
,
Entre le 21 avril 1800 et le 30 juillet 1811
Le registre réunit à la fois les délibérations et les arrêtés municipaux.
du 04/02/1801 au 26/11/1802
1D/2/10
,
Entre le 04 février 1801 et le 26 novembre 1802
du 26/11/1802 au 21/04/1805
1D/2/11
,
Entre le 26 novembre 1802 et le 21 avril 1805
du 17/05/1805 au 21/06/1811
1D/2/12
,
Entre le 17 mai 1805 et le 21 juin 1811
21/01/1806 au 01/05/1808
1D/2/11bis
,
Entre le 21 janvier 1806 et le 1er mai 1808
Le registre réunit l'ensemble des délibérations et un arrêté du Maire en date du 31 mars 1806
du 26/06/1811 au 15/03/1816
1D/2/13
,
Entre le 26 juin 1811 et le 15 mars 1816
du 20/03/1816 au 01/12/1818
1D/2/14
,
Entre le 20 mars 1816 et le 1er décembre 1818
