Ce formulaire vous permet de
retrouver les descriptions des dossiers de délibérations soumises au Conseil
municipal entre 1880 et 1947.
Pour en savoir plus sur ce fonds, vous pouvez
consulter l’introduction de l’inventaire.
Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances du Conseil municipal que vous pouvez consulter via le formulaire « Procès-verbaux du Conseil municipal (1790-1982) »
Lettre, délibération, arrêté préfectoral, rapport du maire, note, acte de cession, avis, ordonnance, plan.
Mandat de paiement, ordonnance, décrets, délibération, acte de vente, annonce de l'acquisition, journal, certificat du Maire de Lille, certificat du conservateur de première conservation des hypothèques de Lille, procès-verbal avec extrait du plan de la rue des Trois Mollettes, bon pour pouvoir.
Mandat de paiement, décrets, délibération, certificat pour paiement, acte de vente, avis, journal, certificat du Maire de Lille, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille.
Mandats de paiement, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, actes de vente, délibérations, décrets, arrêtés, avis, journal, certificat du Maire de Lille.
Mandat de paiement, arrêté, décrets, acte de vente, certificat du Maire de Lille, avis, journal, extrait aux arrêtés du Maire de Lille, délibérations, récépissé.
Mandat de paiement, acte de cession, arrêté, décrets, délibération, certificat du Maire de Lille, avis, journal, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille.
Décrets, arrêté, mandat de paiement, acte de cession, délibération, avis, procès-verbal et extrait du plan de la rue Charles Quint, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, certificat du Maire de Lille, journaux.
Certificat du Maire de Lille, certificats du conservateur au premier bureau des hypothèques de Lille, mandat de paiement, décrets, arrêté, délibération, acte de vente, avis, journal.
Mandat de paiement, acte de vente, décrets, arrêté, délibération, avis, certificat du Maire de Lille, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, acte notarié, extrait du registre des actes de mariage, journal.
Mandat de paiement, décrets, arrêté, délibération, acte de vente, avis, journal, certificat du Maire de Lille, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèque de Lille, procès-verbal d'adjudication avec extrait du plan de la rue Parmentier.
Mandat de paiement, décrets, arrêté, délibération, acte de vente, annonce de l'acquisition, journal, certificats du Maire de Lille, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, quittance.