Affaires soumises au Conseil municipal (1880-1947) 19 070 résultats (3ms)

Délibération n°553 - Achat rue des Trois Mollettes.

1D/5/952 , 1838-1910  

Mandat de paiement, ordonnance, décrets, délibération, acte de vente, annonce de l'acquisition, journal, certificat du Maire de Lille, certificat du conservateur de première conservation des hypothèques de Lille, procès-verbal avec extrait du plan de la rue des Trois Mollettes, bon pour pouvoir.

Contexte :
Dossiers de délibérations (1909 - 1917) > Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909 à 1912) > Séance du 11 juin 1909

Délibération n°1215 - Achat rue Charles Quint.

1D/5/529 , 1852-1908  

Décrets, arrêté, mandat de paiement, acte de cession, délibération, avis, procès-verbal et extrait du plan de la rue Charles Quint, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, certificat du Maire de Lille, journaux.

Contexte :
Dossiers de délibérations (1880 - 1908) > Premier mandat de Charles Delesalle (séances de 1904 à 1908) > Séance du 06 août 1907

Délibération n°1346 - Réalisation d'alignement rue des Sarrazins.

1D/5/606 , 1852-1908  

Arrêté, délibération, dossier d'étude de notaire, avis, journal, certificat du Maire de Lille, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, procès-verbal, décrets, mandat de paiement.

Contexte :
Dossiers de délibérations (1880 - 1908) > Premier mandat de Charles Delesalle (séances de 1904 à 1908) > Séance du 22 novembre 1907

Délibération n°694 - Achat rue du Bois St Étienne.

1D/5/215 , 1852-1906  

Mandat de paiement, arrêté, décrets, délibération, acte de vente, avis, journal, certificats du Maire de Lille, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, extrait des registres aux actes de mariages, acte notarié des clauses et conditions de mariage, bon pour pouvoir.

Contexte :
Dossiers de délibérations (1880 - 1908) > Premier mandat de Charles Delesalle (séances de 1904 à 1908) > Séance du 25 mai 1906