
Procès-verbaux du Conseil municipal (1790-1982) 184 résultats (26ms)

1D/2/30
,
Entre le 31 juillet 1843 et le 22 mai 1844

du 31/05/1844 au 05/09/1845
1D/2/31
,
Entre le 31 mai 1844 et le 05 septembre 1845

du 27/09/1845 au 20/06/1846
1D/2/32
,
Entre le 27 septembre 1845 et le 20 juin 1846

du 29/07/1846 au 28/05/1847
1D/2/33
,
Entre le 29 juillet 1846 et le 25 mai 1847

du 12/06/1847 au 21/01/1848
1D/2/34
,
Entre le 12 juin 1847 et le 21 janvier 1848

du 05/02/1848 au 19/12/1848
1D/2/35
,
Entre le 05 février 1848 et le 19 décembre 1848

du 19/12/1848 au 06/02/1850
1D/2/36
,
Entre le 19 décembre 1848 et le 06 février 1850

du 13/02/1850 au 29/04/1851
1D/2/37
,
Entre le 13 février 1850 et le 29 avril 1851

du 06/05/1851 au 30/12/1852
1D/2/38
,
Entre le 06 mai 1851 et le 30 décembre 1852

du 20/01/1853 au 15/02/1854
1D/2/39
,
Entre le 20 janvier 1853 et le 15 février 1854

du 08/03/1854 au 09/05/1855
1D/2/40
,
Entre le 08 mars 1854 et le 09 mai 1855

du 23/05/1855 au 24/10/1856
1D/2/41
,
Entre le 23 mai 1855 et le 24 octobre 1856

du 28/11/1856 au 16/01/1858
1D/2/42
,
Entre le 28 novembre 1856 et le 16 janvier 1858

du 12/02/1858 au 14/05/1859
1D/2/43
,
Entre le 12 février 1858 et le 14 mai 1859

du 10/06/1859 au 07/05/1860
1D/2/44
,
Entre le 10 juin 1859 et le 07 mai 1860