
Procès-verbaux du Conseil municipal (1790-1982) 184 résultats (50ms)

1D/2/61
,
Entre le 13 février 1869 et le 07 août 1869

du 13/08/1870 au 12/06/1871
1D/2/64
,
Entre le 13 août 1870 et le 12 juin 1871

du 13/12/1793 au 04/10/1794
1D/2/4
,
1793 - 1794, Entre le 13 décembre 1793 et le 04 octobre 1794

du 14/01/1910 au 12/12/1910
1D/2/109
,
Entre le 14 janvier 1910 et le 12 décembre 1910

du 14/02/1872 au 05/10/1872
1D/2/66
,
Entre le 14 février 1872 et le 05 octobre 1872

du 15/01/1892 au 21/12/1892
1D/2/91
,
Entre le 15 janvier 1892 et le 21 décembre 1892

du 15/02/1973 au 21/12/1973
1D/2/174
,
Entre le 15 février 1973 et le 21 décembre 1973

du 15/02/1974 au 15/11/1974
1D/2/175
,
Entre le 15 février 1974 et le 15 novembre 1974

du 15/04/1837 au 19/12/1837
1D/2/26
,
Entre le 15 avril 1837 et le 19 décembre 1837

du 15/04/1862 au 24/12/1862
1D/2/48
,
Entre le 15 avril 1862 et le 24 décembre 1862

du 16/01/1876 au 30/12/1876
1D/2/72
,
Entre le 16 janvier 1876 et le 30 décembre 1876

du 16/01/1891 au 18/12/1891
1D/2/90
,
Entre le 16 janvier 1891 et le 18 décembre 1891

du 16/03/1932 au 27/12/1932
1D/2/131
,
Entre le 16 mars 1932 et le 27 décembre 1932

du 16/05/1860 au 22/02/1861
1D/2/45
,
Entre le 16 mai 1860 et le 22 février 1861

du 16/06/1942 au 30/12/1942
1D/2/142
,
Entre le 16 janvier 1942 et le 30 décembre 1942