1D/5/15060
,
1936-1936
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 23 décembre 1936
1D/5/15063
,
1936-1936
Délibération, rapport du maire.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 23 décembre 1936
1D/5/15064
,
1936-1936
Délibération, rapport du maire, rapport.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 23 décembre 1936
1D/5/15067
,
1936-1936
Délibération, lettre, règlement, tarif, rapport du maire.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 23 décembre 1936
1D/5/15072
,
1936-1936
Délibération, récépissé de notification, déclaration de la commission cantonale.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 23 décembre 1936
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
1D/5/15045
,
1936-1937
Délibération, note, lettre, procès-verbal de déclaration.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 5 mars 1937
1D/5/15048
,
1936-1937
Délibération, lettre, devis.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 5 mars 1937
1D/5/15055
,
1937-1937
Procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis, délibération, avis d'adjudication, affiche.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 5 mars 1937
1 média
1T/5958
,
1930-1932
Construction d'un immeuble de rapport et des garages.
728W/787
,
1986
Extension d'habitation, demande annulée.
728W/9750
,
2002
4M/10/87
,
1967
Contexte :
CENTRES AERES > Château Lemoine, rue Eugène Jacquet à Lille > Construction d’un centre aéré
728W/9213
,
1998
Démolition totale d'un entrepôt commercial.
1 média
1T/4704
,
1928
Construction d'une habitation.
728W/1662
,
1988-1989
Réhabilitation de 2 logements.
728W/9405
,
1999
Démolition totale d'un garage particulier.
728W/9674
,
2001
1T/12322
,
1956
Transformations intérieures et de vitrine, réaménagement du magasin Michelle Claude.
1 média
1T/1842
,
1923
Construction d'une habitation.
728W/1460
,
1988-1989
Réhabilitation d'immeubles.
1T/19897
,
1974
4 garages et 10 chambres individuelles.
AG1208/32
,
1584-1787
Arrêté déclarant qu'il n'echet pas de statuer sur la demande des sayetteurs, bourgeteurs et tisserands, tendante à rendre communes aux suppôts des 3 corps réunis les prébendes fondées par Guillaume Deliot pour les sayetteurs seulement.
Contexte :
Sayetterie - Bourgeterie
1 média
1T/114
,
1920
Surélévation et transformations intérieures de la propriété.
1M/2/107
,
1962-1967
Contexte :
MONUMENTS > Monuments commémorant des individus > Nouveau monument Edouard LALO (inauguré le 14 septembre 1968)
1T/22362
,
1980
728W/909
,
1986
Modifications extérieures de locaux à usage de commerce et bureaux.
321 médias
9E/421
,
Entre le 1er janvier 1912 et le 04 avril 1912
1 média
mardi 02 janvier 1883
Contexte :
du 02/01/1883 au 29/06/1883
728W/9598
,
2000-2001
257 médias
10E80
,
1913-1922
Contexte :
Mariages > 1913-1922
1T/17820
,
1968
Construction d'un garage.
728W/4951
,
1999-2002
Extension à usage de Logement individuel.
1T/1186
,
1922-1923
Construction d'une habitation.
1T/13033
,
1958
Transformation de la façade du café Au coq Lillois.
1T/17526
,
1967-1968
Transformation de façade.
1 média
samedi 08 février 1941
Contexte :
du 30/01/1941 au 27/12/1941
1T/2389
,
1924-1930
Installation d'une fosse septique.
1 média
1T/4497
,
1927
Construction d'une salle de gymnastique et d'un préau.
728W/10560
,
2006
5M/3/56
,
1979-1980
1T/4101
,
1926
Transformations intérieures d'un magasin.
728W/4802
,
1998
Sans suite : Changement de destination.
1 média
1T/731
,
1922
Construction d'une habitation.
728W/3988
,
1995-1997
Changement de destination.
2R/6/151
,
1981-1981
Contexte :
Théâtres. > Pilotage général des théâtres municipaux. > Finances. > Exploitation. > Location des salles pour des ballets, galas, concerts. > Grand théâtre. > Saison 1980-1981.
4H/79/4
,
17 mai 1918
Contexte :
1. ARCHIVES PUBLIQUES > 1.6. REPRESSION: OTAGES, EMPRISONNEMENT, EXECUTIONS > Justice militaire allemande . - Otages: listes mensuelles, listes d'otages envoyés à Holzminden, en Pologne et en Russie, correspondance, rapports, notes, exemplaire de carte remise aux otages (3 ex. FR/AL)
1T/19263
,
1972
Construction d'un garage.
728W/452
,
1985-1987
Construction d'un immeuble à usage d'habitation.
1T/18365
,
1969
Transformation de façade.
4D/1/42
,
1982
Contexte :
ACTIVITE PEDAGOGIQUE ET CULTURELLE
282 médias
8E/250
,
Entre le 10 juillet 1913 et le 30 septembre 1913
1T/9249
,
1946-1947
Construction d'une annexe à usage de magasin et de logement.
2M/82
,
1945
Contexte :
Églises catholiques > Eglise Notre-Dame de Fives, place du Prieuré
1T/25375
,
1983-1988
Construction d'une maison individuelle.
1G/408-1G/426
,
1881-1972
Contexte :
Cadastre de la ville de Lille de 1881 > Matrices > Propriétés non bâties
728W/10913
,
2005-2013
Extension à usage de bureaux.
3M/2/8
,
1960
Contexte :
Pouponnière municipale. – Construction
1T/16349
,
1965
Construction d'un immeuble à usage de bureaux et de garages.
728W/8291
,
1992
Démolition d'une auberge de jeunesse.
1T/2707
,
1924
Construction d'un garage-atelier de réparations.
1M/1/155
,
1980
Contexte :
MAIRIES DE QUARTIER > Mairie de quartier du Vieux-lille (15-17 place Louise de Bettignies)
1T/6250
,
1931
Refus de surélever la cuisine puis autorisation d'installer une terrasse et un WC.
728W/1580
,
1988-2006
Construction de 71 logements.
728W/11541
,
2006-2007
1T/24771
,
1982
728W/247
,
1985-1986
Modifications extérieures de locaux à usage de logement.
5M/1/2
,
1961-1966
Contexte :
Salle des fêtes, rue de la Marbrerie à Lille
1T/18181
,
1970-1972
1 média
1T/3540
,
1925
Reconstruction d'un immeuble.
1T/11117
,
1953
Transformations intérieures du magasin Eltex.
1T/15858
,
1963-1964
Transformation et aménagement d'un immeuble à usage de commerce et d'habitation.
728W/2274
,
1990
Construction d'un bâtiment à usage de logement, demande refusée.
4M/6/73
,
1956-1957
Contexte :
Théâtre Sébastopol > Transformation, extension, aménagement
1 média
1T/3206
,
1925
Construction d'un immeuble à usage d'habitation.
1T/7197
,
1933-1952
Refus puis autorisation d'installer une fosse septique.
728W/8017
,
1990
1T/917
,
1922
Transformation de dépendances, installation d'une fosse et d'une citerne à eau.
728W/7659
,
1988
1T/9548
,
1948-1949
Construction d'un atelier de tailleur.
1 média
mardi 24 avril 1883
Contexte :
du 02/01/1883 au 29/06/1883
2 médias
1T/4245
,
1927
Transformations intérieures et de façade de l'immeuble.
1T/85
,
1920
Reconstructions partielles de dépendances.
1T/1816
,
1923
Construction d'un magasin.
1 média
1T/2812
,
1924-1936
Construction d'une habitation.
728W/7698
,
1988
Démolition d'un passage couvert.
728W/9418
,
1999
Démolition partielle d'un logement individuel.
4M/3/92
,
1992
Contexte :
SECONDE PERIODE DE RENOVATION > Lots de travaux. - Appels d’offres
728W/6226
,
2002-2004
Extension logement individuel.
1T/20773
,
1976-1977
Modification extérieure de locaux à usage industriel.
1T/20501
,
1975-1976
Extension et surélévation d'un bâtiment à usage d'habitation et commercial.
1 média
jeudi 08 décembre 1921
Contexte :
du 20/01/1921 au 08/12/1921
1T/19225
,
1972
Transformation de façade.
2R/5/37
,
1956-1956
Contexte :
Théâtres. > Programmation. > Programmation générale par saison des théâtres municipaux. > Œuvres théâtrales. > 1955-1956.
1T/20651
,
1976
Modifications extérieurs de locaux.
728W/7648
,
1988
Démolition d'entrepôts commerciaux.
1T/24600
,
1982-1983
Modifications extérieures de locaux à usage commercial.
1T/4256
,
1927
Refus puis autorisation de transformer l'intérieur de l'habitation.
4D/1/58
,
1986
Contexte :
ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT GENERAL > Bilans d'activités. > Rapport d'activités pour le Ministère de la Culture (Archives de France).
1 média
1T/1670
,
1923
Construction de trois baraquements provisoires à usage d'habitation.
1T/12567
,
1957-1958
Construction d'un garage.
1T/22388
,
1980
Modifications extérieures de locaux à usage commercial.
1T/10717
,
1951-1959
Construction d'une habitation.
728W/2684
,
1991-1998
Construction de 6 logements.
1T/13102
,
1958-1959
Transformation de la façade de l'immeuble.
124 médias
1K/1/129
,
1894
1T/26247
,
1982-1983
375W/225
,
01/12/2009-31/12/2009
Contexte :
Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) > Deuxième mandat de Martine Aubry.
1D/5/11694
,
1932-1932
Délibération, marché de gré à gré, bordereau de transmission, bordereau d'envoi.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1932) > Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932) > Séance du 3 juillet 1932
7Fi/489
,
2004
Vue de la Chambre de commerce et de l'industrie.
1T/25114
,
1983
Construction d'un local d'exploitation des transports urbains de la CUDL.
1 média
7Fi/227
,
1910
Vue sur la rue Nationale.
1D/5/19153
,
1946-1946
Délibération, lettre, rapport du maire, note manuscrite.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1946-1947) > Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947) > Séance du 15 juin 1946
2G/3
,
Entre le 1er janvier 1961 et le 31 décembre 1962
Contexte :
Demandes d'allocation pour achat de fournitures scolaires : formulaires de demande, courrier, états de ressources, certificats de salaire, certificats de non imposition, certificats de scolarité, bulletins de salaire. > Lycée Jean Macé
1T/118
,
1920
Reconstruction de l'atelier.
1G/726-1G/734
,
1829-1881
AG883/5
,
1731
Exemptions sur les boissons accordée à Claire Fontaine, veuve du Sieur Blattier, contrôleur général des finances.
Contexte :
Exemptions des employés desFermes Générales et de la chambre des Traites
1T/11103
,
1953-1954
Refus de construire un immeuble de rapport.
728W/11131
,
2005-2007
Extension logement individuel.
728W/2645
,
1991
AG882/15
,
1718-1722
Pièces prouvant que les commis du Sieur Palisot Dathis, receveur général des domaines et bois, ne doivent pas jouir des exemptions.
Contexte :
Exemptions des employés desFermes Générales et de la chambre des Traites
1T/21367
,
1978-1980
Travaux de restauration de façades.
AG/624/9
,
1729
Décision que les maisons de la fondation Fremaut (?) resteront assujetties aux Xxès
Contexte :
Fondations diverses
728W/6072
,
2002
Changement de destination.
1D/5/17382
,
1942-1942
Délibération, rapport du maire.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1942) > Mandat de Paul Dehove (séances de 1942) > Séance du 8 décembre 1942
1D/5/19193
,
1946-1946
Délibération, marché de gré à gré, bordereau d'envoi.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1946-1947) > Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947) > Séance du 15 juin 1946
1D/5/17444
,
1942-1942
Délibération, statut du personnel, rapport.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1942) > Mandat de Paul Dehove (séances de 1942) > Séance du 30 décembre 1942
728W/3112
,
1992-1994
1 média
1T/4779
,
1928-1930
Construction d'un immeuble de rapport et de magasins.
1D/5/14224
,
1935-1935
Lettre d'engagement, délibération.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1935) > Troisième mandat de Roger Salengro (séances de 1935) > Séance du 30 décembre 1935
2R/4/649
,
1965-1965
Contexte :
Théâtres. > Programmation. > Théâtre Sébastopol. > Œuvres lyriques. > Programmes. > Saison 1965-1966.
728W/10919
,
2005-2007
Extension logement individuel.
1T/13532
,
1959-1960
Refus puis autorisation de construire des bureaux et une halle à marchandises.
1 média
1T/1756
,
1923
Construction d'une habitation.
3M/1/40
,
1956
Contexte :
HOPITAUX > Hôpital Saint Sauveur. - Acquisition et affectation
1T/10791
,
1952
Construction d'un garage.
1G/339
,
1881-1914
Contexte :
Cadastre de la ville de Lille de 1881 > Matrices > Propriétés bâties > Section H > 1881-1914
AG863/10
,
1704
Arrêt du Conseil d'Etat qui juge que les chanoines et autres bénéficiers ne peuvent se servir de commitimus ou lettres de garde gardienne pour leurs affaires particulirèes indépendantes de leurs bénéfices.
Contexte :
Chapitre de Saint Pierre
AG834/8
,
1757
Permission provisionnelle accordée au chapitre de Saint-Pierre de brasser pendant six semaines en exemption de droits, dans telle brasserie qu'ils choisiront, à charge d'être assujettis aux même formalités que les autres brasseurs.
Contexte :
Chapitre de Saint-Pierre
1 média
1T/5910
,
1930
Construction d'une habitation.
341 médias
10E/46
,
1883 - 1892
Contexte :
Mariages > 1883-1892
AG835/5
,
1779
Question de savoir dans quel cas et dans quelle circonstances les membres du chapitre de Saint-Pierre sont justiciables du magistrat.
Contexte :
Chapitre de Saint-Pierre
1T/18258
,
1969
Transformation de magasin.
1T/2169
,
1924
Construction d'un atelier de menuiserie mécanique.
AG831/1-6
,
1128-1742
AG1103/13
,
1615-1749
Sentence qui décide que les droits d'assis et mesurage sont dûs pour toutes les farines qui se vendent en ville et la banlieue.
Contexte :
Grains - Boulangers
728W/8768
,
1995
AG1104/18
,
1757
Manière de procéder à la prisée des grains.
Contexte :
Grains - Boulangers
AG1104/7
,
1751-1752
Indemnité requise par le fermier à cause des ouvrages faits sur la haute Deûle, qui ont empéché l'entrée des bateaux en ville.
Contexte :
Grains - Boulangers
AG1181/10
,
1687-1729
Arrêt du Conseil concernant les droits d'entrée et de sortie des camelots et autres étoffes y désignées.
Contexte :
Sayetterie - Bourgeterie
AG1197/7
,
1762
Etoffes dites voiles dont on a fait faire 3 pièces par les sayetteurs pour essai, à l'effet de reconnaître si on pouvait imiter les échantillons demandés en Espagne.
Contexte :
Sayetterie - Bourgeterie - Mûriers blancs - Peupliers d'Italie
1T/18798
,
1971
Surélévation d'une remise.
AG1106/9
,
1768
Arrêt du Conseil d'Etat concernant la libre circulation des grains dans le Royaume.
Contexte :
Grains - Boulangers
2R/2/44
,
1920-1920
Contexte :
Théâtres. > Pilotage général des théâtres municipaux.
AG/332/12
Enveloppe vide
Contexte :
Fiefs de la Vacquerie, de la Haute Anglée, du Breucq, de la Halloterie, et Pairies relevant de S.Pierre et de l'Abbiette
728W/4038
,
1995-1999
Construction résidence personnes âgées.
AG921/1-5
,
1674-1728
AG919/2
,
1747
Honoraires de feu Marc Francois Augustin Thorel, écuyer, avocat des Etats à Paris, perçus par ses héritiers.
1 média
1T/2995
,
1925
Construction d'une habitation.
1T/19392
,
1972-1975
Construction d'un immeuble à usage de dépôt bureaux et d'habitation.
2R/4/654
,
1966-1966
Contexte :
Théâtres. > Programmation. > Théâtre Sébastopol. > Œuvres lyriques. > Programmes. > Saison 1965-1966.
1T/8835
,
1943-1944
Transformation de l'habitation.
1T/10682
,
1952
Revêtement de la façade de l'immeuble.
1D/5/14073
,
1935-1935
Contexte :
Dossiers de délibérations (1935) > Troisième mandat de Roger Salengro (séances de 1935) > Séance du 20 juillet 1935
1 média
1T/7418
,
1934
Construction d'un immeuble de rapport.
1D/5/12881
,
1933-1933
Lettre, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, avis d'adjudication, affiche, lettre de soumission, notification, rapport.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1933) > Second mandat de Roger Salengro (séances de 1933) > Séance du 29 juillet 1933
728W/7453
,
1987-1988
Démolition d'un bâtiment à usage commercial, habitation et garage.
1D/5/13451
,
1935-1935
Contexte :
Dossiers de délibérations (1935) > Troisième mandat de Roger Salengro (séances de 1935) > Séance du 20 juillet 1935
1D/5/14130
,
1935-1935
Programme d'adjudication, cahier des charges, rapport du maire, affiche, avis d'adjudication, lettre de soumission, programme.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1935) > Troisième mandat de Roger Salengro (séances de 1935) > Séance du 20 juillet 1935
141 médias
7E/553
,
Entre le 18 août 1905 et le 20 septembre 1905
1T/11030
,
1952-1954
Construction de cinq garages.
728W/7730
,
1989
Démolition d'une partie de logement.
728W/5465
,
1993
Construction d'un lotissement.
1T/21891
,
1966-1967
Construction d'un immeuble collectif de 9 logements.
728W/4386
,
1997-1999
Extension de locaux industriels.
1T/18693
,
1970-1971
Transformation et aménagement d'un immeuble à usage commercial.
1D/5/19429
,
1945-1946
Délibération, rapport du maire, note manuscrite, lettre, rapport.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1946-1947) > Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947) > Séance du 2 décembre 1946
728W/2594
,
1991
Extension logement, demande irrecevable.
1T/17449
,
1967-1977
Construction de 7 logements du type F3 et 13 garages.
728W/839
,
1986-1987
Construction de 2 immeubles à usage de logements, demande annulée.
1T/19910
,
1974
Transformation d'une façade.
1 média
mardi 15 décembre 1885
Contexte :
du 23/01/1885 au 15/12/1885
6 médias
6D/93
,
1937
1T/2223
,
1924
Construction d'un baraquement provisoire à usage d'atelier.
1 média
1T/4151
,
1926-1927
Construction d'une habitation.
1D/5/16260
,
1940-1940
Délibération, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1940-1941) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940) > Séance du 29 mars 1940
2R/4/331
,
1943-1943
Contexte :
Théâtres. > Programmation. > Théâtre Sébastopol. > Œuvres lyriques. > Programmes. > Saison 1943-1944.
AG/712/16
enveloppe vide
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté
AG/709/1
,
1574
Les officiers de la gouvernance prétendant exercer juridiction sur les sergents de la prévôté.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté
AG/709/4
,
1614
Lettres d'inféodation de l'état de sergent de la prévôté en faveur de Gilles Lefebvre, moyennant la somme de 800 florins.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté
728W/11118
,
2005-2014
Changement de destination et extension.
728W/6976
,
1984-1985
Démolition de locaux à usage d'habitation.
1D/5/13410
,
1935-1935
Délibération, état nominatif à l'assistance, lettre.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1935) > Second mandat de Roger Salengro (séances de 1935) > Séance du 2 mai 1935
1D/5/12941
,
1933-1933
Délibération, rapport du maire.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1933) > Second mandat de Roger Salengro (séances de 1933) > Séance du 29 juillet 1933
1D/5/13421
,
1929-1935
Délibération, procès-verbal, formulaire pour l'élection de deux délégués, délibération n°14 du 12/07/1929, rapport du maire.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1935) > Troisième mandat de Roger Salengro (séances de 1935) > Séance du 25 mai 1935
1D/5/17036
,
1941-1941
Délibération, convention, lettre, rapport du maire, convention.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1940-1941) > Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941) > Séance du 27 juillet 1941
1D/5/13560
,
1935-1935
Délibération, rapport du maire, lettre.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1935) > Troisième mandat de Roger Salengro (séances de 1935) > Séance du 6 novembre 1935
1D/5/17226
,
1942-1942
Lettre, délibération, note, rapport du maire.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1942) > Mandat de Paul Dehove (séances de 1942) > Séance du 17 janvier 1942
1D/5/13551
,
1935-1935
Contexte :
Dossiers de délibérations (1935) > Troisième mandat de Roger Salengro (séances de 1935) > Séance du 6 novembre 1935
1D/5/12540
,
1933-1933
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, lettre, rapport, bon de commande, journal, affiche, lettre de soumission, état nominatif des soumissionnaires, formulaire d'extrait des rôles, note manuscrite.
Contexte :
Dossiers de délibérations (1933) > Second mandat de Roger Salengro (séances de 1933) > Séance du 28 décembre 1933
AG/176/14
Enveloppe sans pièce
Contexte :
Citadelle & Fort Saint Sauveur; Esplanade
4M/6/5
,
1909-1922
Contexte :
Opéra > Construction
AG1260/24
,
1779
Rapport sur une nouvelle sorte de pommes de terre dont les fruitiers voulaient faire interdire la vente comme étant nuisibles à la santé.
AG1260/26
,
1781
Apostille qui déclare que les anciens maîtres seront toujours chargés de la régie des affaires du corps.
AG/570/11
,
1685-1688
Mémoire contenant les plaintes des pauvres prisonniers contre Justinien Benard, geolier des prisons.
Contexte :
Prisons, prisonniers.
1T/16246
,
1964
Transformation de façade.
AG1260/12
,
1740
Indemnité refusée à l'adjudicataire des chandelles pour les troupes et l'Hôtel-de-Ville.
AG1261/9
,
1700
Sentence portant qu'on ne peut point empêcher les magasins d'huile dans la châtellenie.
Contexte :
Graissiers: Beurre - Huile - Suif - Savon - Tourteau
AG1260/13
,
1741
Sentence qui admet Cornille Antoine Debrée, graissier, à la profession d'épicier, en faisant chef d'œuvre et en payant 3 florins à titre de rédemption.
AG1260/17
,
1745
Droits perçus par les graissiers à la réception des aspirants à la maîtrise.
AG1261/10
,
1705-1706
Représentations des négociants tendants à faire connaître qu'ils ne doivent pas être assujettis aux droits sur les huiles en vertu de l'édit de mai 1705.