4.8 - Manifestations festives.

 

Dossiers relatifs à la mise en oeuvre de manifestations festives (14 juillet,...), culturelles (Lille capitale européenne de la culture, ...) ou événementielles (Lille-Plage, Lille-Neige ...) ayant lieu sur le territoire : logistique, occupation du domaine public...

Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 4 - Vie citoyenne et animation de proximité.

Comptabilité de la production des œuvres.

1977-1984  

Contrat d'engagement, bordereau de versement de recette, reçu de la société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), relevé des dépenses payées, état des sommes à payer, bordereau de séance.

Contexte :
Théâtres. > Programmation. > Théâtre Sébastopol. > Œuvres théâtrales.

Autres pièces numérisées du fonds dit Desplanque.

 

Le fonds dit Desplanque est en cours de classement. Cet inventaire provisoire permet de retrouver la description des pièces qui ont fait l'objet d'une numérisation à des fins de sauvegarde ou de valorisation mais qui ne font pas partie des corpus définitivement classés et inventoriés.

Les archives sont communicables dans les conditions fixées par le Code du Patrimoine.

Pour faciliter la communication des archives contemporaines, certains versements sont communicables ous réserve. L'usager aura la possibilité de demander ces documents mais les Archives  devront s'assurer du caractère communicable des informations contenu dans les dossiers demandés. Le délai de traitement implique une communication différée de plusieurs jours.

 

 
Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 8 - Etablissements publics communaux.

Archives contemporaines (après 1983).

 

A Lille, la série W a été mise en place en 2005. Au fur et à mesure des reclassements des séries modernes, les dossiers et documents postérieurs à 1983 sont reclassés en archives contemporaines.

Les chercheurs doivent cependant être conscients que la rupture de 1983 ne peut toujours être strictement respectée : de nombreux dossiers débutent avant cette date pour se clore parfois plusieurs années plus tard - ils sont alors classés en archives modernes. De plus, pour certaines séries ou sous-séries, d'autres dates ont semblé plus pertinentes pour marquer la rupture entre archives modernes et archives contemporaines ; c'est, par exemple, le cas de la sous-série 1M/1 consacrée à l'Hôtel de Ville et aux Mairies de quartier, pour laquelle la date de 1993 qui marque les débuts des travaux de l'extension de l'Hôtel de Ville est apparue plus pertinente que 1983 dans la mesure où elle marque une rupture dans l'histoire du bâtiment.

1.4. - Conseil municipal.

 

Les procès-verbaux du Conseil municipal retranscrivent l'intégralité des débats qui se sont tenus pendant la séance.

Jusqu'en 2007, ils sont reliés dans des registres distincts des registres de délibérations. Après cette date, les registres de procès-verbaux n'existent plus. Le procès-verbal de la séance fait cependant l'objet d'un vote du Conseil municipal lors de la séance suivante ; il est donc joint au registre des délibérations de la séance suivante.

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Selon les délibérations et les périodes, ces dossiers contiennent les documents annexes des délibérations soumises au vote mais parfois aussi des documents relatifs au suivi de l'affaire concernée, notamment les originaux de certaines conventions.

Les dossiers de 1983 à 2011 ont été versés mais sont en cours de classement et ne sont pas encore consultables.

Depuis 2011, les délibérations sont préparées et validées sur le logiciel AIRS Délib. Les dossiers de délibérations ont donc été dématérialisés et n'existent plus sous forme papier.

Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 1 - Assemblées, instances, cabinet.