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1675-1684

351 , 1675-1684  

Registre aux résolutions (minutes)

Contexte :
Administration communale. > Actes de l'échevinage. Délibérations des conseils de la ville. > Résolutions du Magistrat. > Registres aux résolutions (minutes). Ensemble agenda primum.

1687-1692

354 , 1687-1692  

Registre aux résolutions (minutes)

Contexte :
Administration communale. > Actes de l'échevinage. Délibérations des conseils de la ville. > Résolutions du Magistrat. > Registres aux résolutions (minutes). Ensemble agenda primum.

(Accès à la notice)

AG1076/16 , 1731-1761  
Ordonnance de l'Intendant qui accorde l'exemption aux employés à la régie des droits sur les cuirs.
Contexte :
Cuirs - Corroyeurs - Tanneurs

(Accès à la notice)

AG882/22 , 1726  
Ordonnance de l'Intendant en faveur de Nicolas Joseph Ballay, sous-brigadier des fermes du roi.
Contexte :
Exemptions des employés desFermes Générales et de la chambre des Traites

(Accès à la notice)

AG883/19 , 1748  
Arrêt du Conseil d'Etat qui décharge les employés des fermes générales des droits d'octroi appartenant aux villes.
Contexte :
Exemptions des employés desFermes Générales et de la chambre des Traites

(Accès à la notice)

AG1229/7 , 1526-1624  
Ordonnance des Archiducs portant que les fabricants d'étoffes de Douai ne peuvent envoyer leurs étoffes en écru à Lille pour y être teintes et apprêtées.
Contexte :
Teinturiers - Apprêteurs d'étoffes