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• Cote :

  AG962/9

• Date :

  1697

• Présentation du contenu : Ordonnance de l'Intendant enjoignant aux receveurs du broquin de communiquer aux Sieur Du Saussay et Montmeillan, acquéreurs des droits de brasserie et de jauge, leurs registres pour faciliter la perception desdist droits.
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Bières

Arrêtés, juin 1999.

• Cote :

  375W/61

• Date :

  01/06/1999-30/06/1999

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Recueils des actes administratifs, arrêtés du Maire (1994-2013)

  Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)

  Cinquième mandat de Pierre Mauroy.

  Arrêtés, juin 1999.

65 rue d'Isly.

• Cote :

  1T/21960

• Date :

  1962

• Présentation du contenu :

  Construction d'un immeuble à usage d'habitation et de garages.

• Mots-clés
  • Typologie
    • AUTORISATION D'URBANISME
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1977 et 1979, n° 21157 à 21932 et n° 30000C à 30028C et accords préalables et autres autorisations demandés entre 1962 et 1970, n° 1 à 219.

  65 rue d'Isly.

Délibération n°2109 - Bureau de bienfaisance. Legs Chauvaux. Avis.

• Cote :

  1D/5/3998

• Date :

  1919-1919

• Présentation du contenu :

  Délibération, délibération de la commission administrative.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

  Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

  Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918 à 1919)

  Séance du 23 mars 1919

  Délibération n°2109 - Bureau de bienfaisance. Legs Chauvaux. Avis.

Arrêtés, décembre 1999.

• Cote :

  375W/67

• Date :

  01/12/1999-31/12/1999

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Recueils des actes administratifs, arrêtés du Maire (1994-2013)

  Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)

  Cinquième mandat de Pierre Mauroy.

  Arrêtés, décembre 1999.

63 rue de Norvège, lotissement rue de Finlande et d'Emmerin, Lot 40.

• Cote :

  1T/12118

• Date :

  1955-1960

• Présentation du contenu :

  Construction d'une habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1955 et 1958, n° 12096 à 13096.

  63 rue de Norvège, lotissement rue de Finlande et d'Emmerin, Lot 40.

Travaux de remise en état du Palais Rihour. - Restauration de la salle du conclave : autorisation d’entreprendre les travaux, rapport à Monsieur le Secrétaire général de la mairie, article de presse (1932-1939). Remise en état de l’ancienne recette municipale : état des lieux, devis, notes (1942-1942). Travaux de consolidation des fondations, demande d’installation d’extincteurs dans la salle des gardes occupée par les archives : notes, correspondance (1943-1943). Location des locaux de l’ancien bâtiment des finances par l’Office public départemental d’habitations à bon marché du Nord après des travaux de remise en état réalisés par ce dernier : contrat de location, délibération, notes (1944-1944).

• Cote :

  1M/1/4

• Date :

  1932-1944

• Plan de classement
  Hôtel de ville et mairies de quartier

  HOTEL DE VILLE

  Hôtel de ville place Rihour

  Travaux de remise en état du Palais Rihour. - Restauration de la salle du conclave : autorisation d’entreprendre les travaux, rapport à Monsieur le Secrétaire général de la mairie, article de presse (1932-1939). Remise en état de l’ancienne recette municipale : état des lieux, devis, notes (1942-1942). Travaux de consolidation des fondations, demande d’installation d’extincteurs dans la salle des gardes occupée par les archives : notes, correspondance (1943-1943). Location des locaux de l’ancien bâtiment des finances par l’Office public départemental d’habitations à bon marché du Nord après des travaux de remise en état réalisés par ce dernier : contrat de location, délibération, notes (1944-1944).

Arrêtés, novembre 1998.

• Cote :

  375W/54

• Date :

  01/11/1998-30/11/1998

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Recueils des actes administratifs, arrêtés du Maire (1994-2013)

  Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)

  Cinquième mandat de Pierre Mauroy.

  Arrêtés, novembre 1998.

Délibération n°2708 - Travaux de tapisserie. Adjudication.

• Cote :

  1D/5/7049

• Date :

  1922-1923

• Présentation du contenu :

  Affiche, rapport de l'ingénieur des travaux publics de l'État, procès-verbal d'adjudication, bordereaux des prix, lettre, délibération. Cahier des charges.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1923)

  Dossiers de délibérations (1923)

  Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)

  Séance du 12 février 1923

  Délibération n°2708 - Travaux de tapisserie. Adjudication.

• Cote :

  AG/265/4

• Date :

  1729

• Présentation du contenu : Résolution au sujet du payement de l'hôtel de Santes, acquis par la ville pour l'usage du gouvernement.
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1-760

  Gouverneur

Délibération n°2296 - Assistance aux familles nombreuses.

• Cote :

  1D/5/3561

• Date :

  1919-1919

• Présentation du contenu :

  Délibération, état nominatif complémentaire des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

  Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

  Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918 à 1919)

  Séance du 15 mai 1919

  Délibération n°2296 - Assistance aux familles nombreuses.

Séances du 21 septembre et du 12 novembre 2001, délibérations n° 01/558 à 01/783.

• Cote :

  7W/40

• Date :

  21/09/2001-12/11/2001

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Registres des délibérations du Conseil municipal (2001-2004)

  Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).

  Séances du 21 septembre et du 12 novembre 2001, délibérations n° 01/558 à 01/783.

22 rue Sainte Catherine.

• Cote :

  1T/24261

• Date :

  1982-1986

• Présentation du contenu :

  Modifications extérieures de locaux à usage de logement.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés entre 1981 et 1983, n° 81G0826 à 83G0038.

  22 rue Sainte Catherine.

Rues Abélard et Berthelot, lotissement Louis Spriet (parcelle 48).

• Cote :

  1T/11656

• Date :

  1954

• Présentation du contenu :

  Annulation de la demande de construire une habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1953 et 1955, n° 11096 à 12095.

  Rues Abélard et Berthelot, lotissement Louis Spriet (parcelle 48).

Séances du 14 décembre 2001 et du 1er février 2002, délibérations n° 01/938 à 02/11.

• Cote :

  7W/42

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Registres des délibérations du Conseil municipal (2001-2004)

  Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).

  Séances du 14 décembre 2001 et du 1er février 2002, délibérations n° 01/938 à 02/11.