(Accès à la notice)
Ordonnance de M. Esmangart, Intendant, portant que le droit de mouture fixé à la seizième partie des grains sera réduit à la trentième partie, à moins que les meuniers ne préfèrent recevoir 30 sols par chaque sac de blé.
Ordonnance de M. Esmangart, Intendant, portant que le droit de mouture fixé à la seizième partie des grains sera réduit à la trentième partie, à moins que les meuniers ne préfèrent recevoir 30 sols par chaque sac de blé.
Les égards des cuirs afin d'avoir un autre emplacement que celui de la cour Du fresne pour remplir leurs fonctions.
Enveloppe sans pièce
Changement de destination et extension.
Plaquette.
Ordonnance qui prescrit d'apposer aux étoffes foraines un plomb portant ces mots étoffes foraines, pour les distinguer de celles fabriquées en ville.
Transformation de la vitrine de la papeterie Wartel-Denys.
Antoine François Ricebecq, à la brasserie de Saint-Anne, Allard Ternoy à la brasserie de Saint-Joseph.
Registre dits aux ordonnances de police. Collection du prévôt.
Construction de 10 maisons individuelles, demande annulée.
Construction d'une conciergerie au stade d'athlétisme de la citadelle.
Construction de deux appartements en surélévation de l'immeuble.