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Financement : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance.

• Cote :

  4M/2/225

• Date :

  1962-1968

• Plan de classement
  Equipements socio-éducatifs et sportifs

  Equipements sportifs

  Gymnase du lycée de jeunes filles Jean Macé. – Construction

  Financement : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance.

Délibération n°2419 - Palais des Beaux-arts. Musée de Céramique. Réfection des vitrines. Marché.

• Cote :

  1D/5/6223

• Date :

  1922-1923

• Présentation du contenu :

  Délibération, lettre de soumission, décret, rapport du maire.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1922)

  Dossiers de délibérations (1922)

  Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)

  Séance du 18 décembre 1922

  Délibération n°2419 - Palais des Beaux-arts. Musée de Céramique. Réfection des vitrines. Marché.

Délibération n°3571 - Subvention de la commune de Saint Saturnin (Sarthe).

• Cote :

  1D/5/7212

• Date :

  1924-1924

• Présentation du contenu :

  Délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1924)

  Dossiers de délibérations (1924)

  Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)

  Séance du 17 février 1924

  Délibération n°3571 - Subvention de la commune de Saint Saturnin (Sarthe).

Délibération n°2308 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Eugénie Divay.

• Cote :

  1D/5/14808

• Date :

  1938-1938

• Présentation du contenu :

  Délibération, arrêté préfectoral, rapport du maire, note.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1938-1939)

  Dossiers de délibérations (1938-1939)

  Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)

  Séance du 22 décembre 1938

  Délibération n°2308 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Eugénie Divay.

Délibération n°1230 - Décharge dans la fortification. Redevances.

• Cote :

  1D/5/11250

• Date :

  1931-1931

• Présentation du contenu :

  Délibération, plan.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1931)

  Dossiers de délibérations (1931)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)

  Séance du 27 février 1931

  Délibération n°1230 - Décharge dans la fortification. Redevances.

11 rue Chanzy.

• Cote :

  1T/4477

• Date :

  1927-1928

• Présentation du contenu :

  Construction d'une habitation avec garage.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1926 et 1928, n° 4063 à 5064.

  11 rue Chanzy.

66 rue Jules Ferry, Hellemmes.

• Cote :

  728W/8966

• Date :

  1996

• Présentation du contenu :

  Démolition partielle garage particulier.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de démolir
• Plan de classement
  Permis de démolir demandés en 1990-1996, n° 900103 à 960086.

  66 rue Jules Ferry, Hellemmes.

2-4 rue Chateaubriand.

• Cote :

  1T/12851

• Date :

  1957-1958

• Présentation du contenu :

  Agrandissement d'un garage.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1955 et 1958, n° 12096 à 13096.

  2-4 rue Chateaubriand.

• Cote :

  AG882/10

• Date :

  1720

• Présentation du contenu : Ordonnance de l'Intendant qui fixe l'exemption de Charles Alberie Thierry, sous brigadier des fermes générales, à 8 tonnes de forte bière et 4 petites.
• Description physique :

  Importance matérielle : 2 pièces

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Exemptions des employés desFermes Générales et de la chambre des Traites

• Cote :

  AG/337/3

• Date :

  1372-1784

• Présentation du contenu : Pièces de la procédure de l'appel interjetté par le Sr Durieux de la sentence précédente.
• Description physique :

  Importance matérielle : 141 pièces

• Plan de classement
  AG/1-760

  Pairie du Breucq

20-22 rue Jules Breton.

• Cote :

  1T/3076

• Date :

  1925

• Présentation du contenu :

  Construction d'un baraquement provisoire à usage d'habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1925 et 1926, n° 3052 à 4062.

  20-22 rue Jules Breton.

Résidence Sud, rue de Marquillies.

• Cote :

  1T/15993

• Date :

  1964

• Présentation du contenu :

  Construction d'un bâtiment de 40 logement et d'un foyer pour jeunes.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1962 et 1964, n° 15102 à 16102.

  Résidence Sud, rue de Marquillies.

Délibération n°510 - Honoraires Maître Crussaire en 1929. Règlement.

• Cote :

  1D/5/9817

• Date :

  1930-1930

• Présentation du contenu :

  Délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1930)

  Dossiers de délibérations (1930)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)

  Séance du 10 mars 1930

  Délibération n°510 - Honoraires Maître Crussaire en 1929. Règlement.

Délibération n°1123 - Ouverture de rues section de Canteleu.

• Cote :

  1D/5/487

• Date :

  1907-1909

• Présentation du contenu :

  Mandats de paiement, certificats de paiement, procès-verbaux d'adjudication, détails estimatif, cahiers des charges, bon pour pouvoir, délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1880-1908)

  Dossiers de délibérations (1880 - 1908)

  Premier mandat de Charles Delesalle (séances de 1904 à 1908)

  Séance du 7 juin 1907

  Délibération n°1123 - Ouverture de rues section de Canteleu.

40 rue Alexandre Leleux.

• Cote :

  1T/16267

• Date :

  1964-1965

• Présentation du contenu :

  Agrandissement par surélévation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1964 et 1966, n° 16103 à 17104.

  40 rue Alexandre Leleux.