Toutes les ressources 97 138 résultats (31ms)

(Accès à la notice)

AG/627/9 , 1730-1731  
Sentence qui ordonne à Louis François Le petit, receveur de la fondation de Marie Legay, de rendre des comptes
Contexte :
Fondations

Délibération n°2964 - Emprunt de 10 millions de francs à la Caisse autonome mutuelle des retraites des agents des chemins de fer secondaires d'intérêt général, des chemins de fer d'intérêt local et des tramways.

1D/5/12379 , 1933-1933  

Délibération, feuille de calculs, note manuscrite, délibération n°2964 du 12/04/1933, lettre, bordereau de pièces, rapport du maire, formulaire d'emprunt, récépissé, convention.

Contexte :
Dossiers de délibérations (1933) > Second mandat de Roger Salengro (séances de 1933) > Séance du 12 avril 1933

LOSC (Lille Olympique Sporting Club). - Suivi de l'activité et des relations entre la Ville et le club

523W/10 , 2000-2002  

notes, projets de conventions, correspondance et pièces jointes, comptes rendus de réunions, documents de travail, bilans, rapports, recherches documentaires.

Contexte :
Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué à l'insertion sociale et à l'économie et au conseil de quartier de Vauban-Esquermes (1989-1995), adjoint délégué à l'emploi, à la lutte contre la précarité, à la formation professionnelle et permanente, à l'insertion profesionnelle et au R.M.I. et au conseil de quartier de Vauban-Esquermes (1995-2001), adjoint délégué au développement économique, à l'emploi, à la politique de la Ville, aux affaires militaires, au réseau câblé et aux NTIC (2001-2008), adjoint délégué à l'économie, aux finances, aux affaires militaires, aux anciens combatants et au conseil communal de concertation (2008-2014). > Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon dans le cadre de sa délégation

(Accès à la notice)

AG/589/9 , 1741  
Règlement pour la police, régie et gouvernement de l'hôpital général de Dunkerque.
Contexte :
Hôpitaux;bourse commune des pauvres.

(Accès à la notice)

AG/703/4 , 1782-1783  
Lettre de Monsieur de Ségur, ministre de la guerre, portant que les commandants des places doivent accorder les privilèges des spectacles et que les directeurs des troupes sont aussi tenus de demander l'agrément des officiers municipaux à qui appartient la police intérieure des spectacles.
Contexte :
Spectacles - Bals - Concerts - Aérostats