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AG/714/16 , 1778  
Relevé du produit des ventes, des noms des vendeurs et des huissiers depuis le premier jusqu'au dernier novembre 1778.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/714/17 , 1778  
Défense aux huissiers priseurs vendeurs d'exposer en vente aucune argenterie et vaisselle d'argent.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/714/20 , 1779  
Formule pour la reception des cautionnements des huissiers de la prévôté.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/714/21 , 1779  
Admission de Jacques Joseph Godinet à l'exercice de l'un des offices d'huissiers de la prévôté.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/714/22 , 1776-1779  
Admission de Noel Joseph Leplus, à l'exercice de l'un des offices d'huissiers de la prévôté.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/714/24 , 1779  
Pièces au sujet de la saisie des meubles de Nicolas Bourrez, nonobstant sa déclaration de faillite.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/715/1 , 1780  
Acte de cautionnement donné par Michel Joseph Dioneq, sergent de la prévôté.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/715/2 , 1780  
Ordonnance de Monsieur de Calonne, Intendant, qui autorise les huissiers royaux du bailliage de Lille, à faire publiquement dans le ressort de la juridiction du bailliage, concurrement avec les notaires royaux de la châtellenie, les expositions et ventes volontaires des meubles et effets toutes les fois qu'ils en sont requis.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/715/3 , 1780  
Lettres patentes qui chargent Jean Vincent René de faire la recette des 4 deniers pour livre du prix des ventes de meubles.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/715/5 , 1780  
Pièces prouvant que le commis juré aux ventes est dans le cas de faire les taxes de dépens de toutes ventes, sauf à les faire contradictoirement pour les ventes judiciaires.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/715/6 , 1780-1783  
Arrêt du Conseil d'Etat qui lève la surséance de la vente des offices de jurés priseurs vendeurs de meubles.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/715/8 , 1780  
Réflexions sur les inconvénients que renferme l'ordonnance portant règlement pour les ventes de meubles et effets.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/715/10 , 1778-1780  
Sentence décidant qu'il est permis aux huissiers de recevoir des bouteries, pourvu qu'elles ne proviennent pas des fripiers et qu'elles ne soient pas marchandises neuves.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

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AG/715/11 , 1781  
Ordonnance concernant les précautions prises pour empêcher la vente publique du poison et autres drogues.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté