cérémonie publique - Recherche

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Lettre de la cour concernant des cérémonies officielles

Date

sans date

Cote

11081 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Cérémonies
- Lettre de la cour concernant des cérémonies officielles
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
2

416 medias
1739-1761

Date

1739-1761

Cote

15933 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Cérémonies
- Registres aux cérémonies
- 1739-1761
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
3

416 medias
1666-1739

Date

1666-1739

Cote

15932 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Cérémonies
- Registres aux cérémonies
- 1666-1739
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
4
Etat des honoraires dus au gouverneur, à l'intendant, etc. pour le renouvellement de la Loi

Date

1750-1789

Cote

11220 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Cérémonies
- Etat des honoraires dus au gouverneur, à l'intendant,...
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
5

352 medias
1761-1790

Date

1761-1790

Cote

15934 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Cérémonies
- Registres aux cérémonies
- 1761-1790
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)

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