AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance générale

Déplier tous les niveaux

Date

1066-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

327 articles articles

Origine

Archives anciennes (antérieures à 1790)

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

15932-15934;11081;11220;11145;11251 (Cote)

Date

1666-1790

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Etat des honoraires dus au gouverneur, à l'intendant, etc. pour le renouvellement de la Loi

Cote/Cotes extrêmes

11220 (Cote)

Date

1750-1789

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable