1I/10 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/08/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1988
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1988
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1988
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1988
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, titre de recette, tableau de dépenses engagés, plan, demande de recouvrement des droits de voirie, rapport, demande d'exonération, demande de permis de construire et de prorogation du permis de construire, rapport, note, coupure de presse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1981
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1981
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