7W - Registres des délibérations du Conseil municipal (2001-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7W (Cote)

Date

Entre le 15 juin 2001 et le 29 mars 2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/07/2005

Présentation du contenu

Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.

Documents en relation

Registres de délibérations :

1983-2001 : versement 372W

2004-2005 : versement 96W

2006-2008 : versement 164W

2009 : versement 244W

2010-2011 : versement 422W

 

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

1995-2013 : versement 374W

2014 : versement 575W

2015 : versement 647W

 

Procès-verbaux des conseils municipaux :

1790-1982 : sous-série 1D/2

1983-1990 : versement 371W

1991-2007 : versement 388W

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

7W/39-7W/56 (Cote)

Date

1-30

Présentation du contenu

Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du 30 juin et du 29 septembre 2003, délibérations n° 03/596 à 03/781.

Cote/Cotes extrêmes

7W/53 (Cote)

Date

30/06/2003-29/09/2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable