813W - Agenda 21. Développement durable.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

813W (Cote)

Date

1982-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Qualité et développement de la Ville

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2019

Date

1982-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1982-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1982-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1998-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

2003-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Mission d'assistance conseil à destination des bailleurs sociaux et des promoteurs privés

Cote/Cotes extrêmes

813W/291 (Cote)

Date

2005-2008

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Correspondance, lettre de cadrage, demande de subvention, notes manuscrites, compte rendu de réunion, délibération, rapport descriptif, cahier des clauses techniques particulières, ordre du jour, rapport d'analyse des plis, procès-verbal d'ouverture des plis, étude, demande de lancement de marché public, règlement de la consultation, acte d'engagement, compte rendu d'entretien, synthèse de référentiel, organigramme, fiche de mission, référentiel, document d'étude, article.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (Intégralement communicable. Communicabilité vérifiée le 28/03/2025)