1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2071 - Construction d'un égout rue Malpart et place Gentil Muiron. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11410 (Cote)

Date

1931-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal de réception provisoire, certificat de paiement, décompte général et définitif des travaux exécutés, délibération n°1690 du 24/09/1931, arrêté préfectoral, devis et cahier des charges particulières, détail estimatif des travaux, bordereau de prix, affiche, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable