2I/2 - Emigration. Police du roulage et des chemins de fer. Délits de voirie. Imprimerie. Dépôt légal. Presse périodique. Colportage. Affichage.

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Cote/Cotes extrêmes

2I/2 (Cote)

Date

1913-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

17 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/08/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2I/2/1-2I/2/17 (Cote)

Date

1913-1974

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1974

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974

Date

1913-1974

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1974

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974

Affichage sur les propriétés communales. - Adjudication du droit par bail.

Cote/Cotes extrêmes

2I/2/14 (Cote)

Date

1919-1925

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, instruction préfectorale, correspondance, note, facture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1925

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1925