5F/2 - Législation du travail

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5F/2 (Cote)

Date

1925-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

10 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/09/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5F/2/1-5F/2/10 (Cote)

Date

1925-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1986

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986

Date

1928-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1986

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986

Ouvriers frontaliers. - Evaluation du nombre de travailleurs et des problèmes occasionnés lors de rencontres bilatérales franco-belges visant à la rédaction d'accords.

Cote/Cotes extrêmes

5F/2/8 (Cote)

Date

1928-1937

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note à la presse, coupure de presse, extrait du Journal officiel, correspondance, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1937

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1937