AG/139/2

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Consignes des portes; contrôleurs des étrangers

Cote/Cotes extrêmes

AG/139/1-24 (Cote)

Date

1667-1781

AG/139/2

Cote/Cotes extrêmes

AG/139/2 (Cote)

Date

1692-1693

Importance matérielle

2 pièces

Présentation du contenu

Apostille accordant aux consignes des portes dix mains de papier et une chandelle de 8 à la livre pour chaque trois jours.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.