540W - Frédéric Marchand, adjoint délégué aux collèges, aux lycées et à la commission de sécurité des établissements d'Hellemmes (2008-2014); adjoint délégué à la fête, l'animation, la jeunesse et l'intégration, au comité lillois d'aide aux projets et à la commission de sécurité des établissements de la commune associée d'Hellemmes (2001-2008) et conseiller municipal délégué aux fêtes publiques (1995-2001)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

540W (Cote)

Date

1999-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

27 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Marchand, Frédéric

Biographie ou Histoire

Juriste de formation, Frédéric Marchand adhère au Parti socialiste en 1984. Assistant parlementaire de Bernard Derosier, député du Nord, à partir de 1987, il devient, en 1995, adjoint au maire de la commune associée d'Hellemmes-Lille et conseiller municipal de Lille délégué aux fêtes publiques dans l'équipe dirigée par Pierre Mauroy. En mars 2001, il devient premier adjoint au maire d'Hellemmes et adjoint à la maire de Lille, Martine Aubry, délégué à la fête, l'animation, la jeunesse et l'intégration, au comité lillois d'aide aux projets et à la commission de sécurité des établissements de la commune associée d'Hellemmes. Réélu en 2008 (adjoint délégué aux collèges, aux lycées et à la commission de sécurité des établissements d'Hellemmes), il prend les fonctions de maire délégué d'Hellemmes en septembre 2012. Il est de nouveau réélu en 2014. Il abandonne ce mandat en 2017, après son élection comme Sénateur du Nord, pour se conformer à la loi sur le non cumul des mandats.

De 2006 à 2014, il occupe aussi les fonctions de délégué général de la fédération du Nord du Parti socialiste.

Parallèlement à ces fonctions, il occupe celle de directeur de cabinet du maire de Ronchin de 1996 à 2000, avant d'entrer au conseil général du Nord, comme chargé de mission. En 2006, il redevient assistant parlementaire et fonde en 2016 la société Remue Méninges, spécialisée dans la formation des élus.

Élu conseiller général dans le canton de Lille-Est en mars 2011, il devient dans la foulée vice-président du conseil général de Nord chargé des relations internationales et des affaires européennes. En 2015, il est élu conseiller départemental.

En décembre 2016, il quitte le Parti socialiste et adhère à En marche, soutenant Emmanuel Macron à l'élection présidentielle. Tête de liste de la majorité présidentielle aux élections sénatoriales de 2017 dans le Nord, il est élu sénateur. Il démissionne alors du conseil départemental et de son mandat de maire délégué d'Hellemmes pour se conformer à la loi sur le cumul des mandats.

Histoire de la conservation

Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/07/2014

Présentation du contenu

Le versement est constitué des documents d'activités de Frédéric Marchand durant ses mandats qu'adjointe déléguée au sport : dossiers de séances du conseil municipal et des séminaires d'élus, dossiers thématiques et de réunions, dossiers de suivi de l'activité d'associations sportives, documents de travail, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers versés ont tous été conservés. 

Accroissements

Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.

Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre.

Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique.

Mode de classement

Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :

  • Dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles
  • Dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu
  • Dossiers instruits dans le cadre des attributions de l'élu au sein d'autres organismes
  • Dossiers reçus à titre d'information

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation. 

Conditions d'utilisation

Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).

Langue des unités documentaires

Français.

Notes

Publié sur FranceArchives

Cote/Cotes extrêmes

540W/1-540W/27 (Cote)

Date

1999-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Cote/Cotes extrêmes

540W/24-540W/27 (Cote)

Date

2006-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Projet de Loi

Cote/Cotes extrêmes

540W/24 (Cote)

Date

2009-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

courrier du Préfet.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009