1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, devis détaillé, justification des dispositions adoptées, note de calcul, cahier des charges, plan, lettre, rapport du maire, bon de commande, journal, affiche, lettre d'engagement, état nominatif des soumissionnaires, bordereau d'envoi, notification, note manuscrite, récépissé, bordereau d'envoi, rapport de la commission.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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