1W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/05/2005
Présentation du contenu
Rapports, discours, compte-rendus de réunions, procès-verbaux, rapports, correspondance, permis de construire, arrêtés, dossiers techniques, dossiers administratifs.
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convocation, correspondance, confirmation de réservation de salle, notes manuscrites, note d'orientation et de cadrage budgétaire, compte rendu, ordre du jour, procès-verbaux, rapport d'analyse des offres, étude.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
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