1D/6 - Commissions municipales

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/6 (Cote)

Date

1919-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

639 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/11/2013

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1D/6/1-1D/6/639 (Cote)

Date

1917-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Date

1944-1948

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de

Commission administrative de la dotation Colbrant.

Cote/Cotes extrêmes

1D/6/201 (Cote)

Date

1945-1945

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1945

Mots clés matières