647W - Recueils des actes administratifs, délibérations et arrêtés du Maire (2015)

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Cote/Cotes extrêmes

647W (Cote)

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

0,75 ml, 24 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/03/2016

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

647W/1-647W/24 (Cote)

Date

1-31, 2015

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

647W/1-647W/12 (Cote)

Date

01/01/2015-31/12/2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Arrêtés, août 2015.

Cote/Cotes extrêmes

647W/8 (Cote)

Date

01/08/2015-31/08/2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable