3D (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1928
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1928
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Projet de loi sur l'exécution des travaux urgents d'après guerre, correspondance, rapport, note, placard d'ouverture des enquêtes auprès des citoyens, pétition, coupure de presse, rapport critique de la Chambre de commerce, circulaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1928
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1928
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Plans, réception des travaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1929
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1929
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