Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Rapports de visite, correspondance, fiche technique, compléments de programme, compte-rendus de comités techniques, bilans financiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
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