1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1055 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°724 - Hôtel de Ville. Service des finances. Fourniture de mobilier.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/13687 (Cote)

Date

1936-1936

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, certificat de paiement, décompte général et définitif, lettre, procès-verbal de réception provisoire, facture, marché de gré à gré, note manuscrite.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable