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1D/5 - Dossiers de délibérations (1935)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1926-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

588 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°354 - Installation des services des assurances sociales 48-50 rue Royale. Prise en bail par la Ville.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/14204 (Cote)

Date

1935-1947

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note, lettre, délibération, avenant, convention, rôle mis en recouvrement, bail, rapport du maire, plan, rapport, état des lieux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable