9K/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2000
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Statuts.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1957
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1944
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1944
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1944
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1944
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal, fiche individuelle, notice individuelle, correspondance, transcription des minutes des entretiens, avis de la commission, rapport de police, questionnaire, coupure de presse, lettre de signalement, arrêté municipal de révocation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1944
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1944
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.