1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1951-1958

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1952-1953

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n° 4713 - Services municipaux. Économat. Fourniture de carburants et combustibles liquides. Adjudication.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/22287 (Cote)

Date

1953-1953

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal d'adjudication, délibération, cahier des clauses et conditions particulières, soumission, liste des soumissionnaires, rapport du maire, accusé de réception, affiche, journal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable