Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1928
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1928
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1920
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1920
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Placard d'ouverture du concours, descriptif de projet, schéma d'extension, mémoire de projet, rapport explicatif, arrêté municipal de création du concours, procès-verbal de la commission des nouveaux alignements, procès-verbal de la commission consultative pour aider à la préparation du programme des plans d'embellissement, arrêté de composition du jury de concours de la commission extra-municipale d'aménagement, programme du concours, déclaration à souscrire, projet d'étude.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1921
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1921
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