1I/11 - Police rurale.

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Cote/Cotes extrêmes

1I/11 (Cote)

Date

1922-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

3 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/08/2024

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1I/11/1-1I/11/3 (Cote)

Date

1922-1947

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1947

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1947

Commission de révision des usages locaux du département du Nord. Eustache Pilon, doyen de la faculté de droit de l'université de Lille.

Cote/Cotes extrêmes

1I/11/3 (Cote)

Date

1929-1929

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport général.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1929

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1929