1K/7 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1992
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1935
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1935
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal, rapport de police, liste des délégués, correspondance, accusé de réception, affiche de convocation du collège électoral.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1920
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1920
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