5F/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/09/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1995
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1995
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1965
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1965
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, demande d'agrément, projet de règlement pour les subventions, extrait du Journal officiel, règlement du fond départemental, décret, circulaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1941
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1941
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