PAT - Pièces aux titres

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Cote/Cotes extrêmes

PAT (Cote)

Date

1066-1787

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.

Mode de classement

L'inventaire des pièces aux titres a été réalisé vers 1920 par l''archiviste Max Bruchet, sur la base non seulement des cartons contenant les pièces mais aussi à partir des registres sur lesquels sont recopiés les titres (registres aux titres). Le répertoire est chronologique et associé à un index. Les descriptions sont très détaillées et contiennent une indication de l'état matériel pour chaque pièce.

Ces pièces ont été ensuite classées de façon thématique. A chaque thème est associé un numéro. Ex thème 1 : inventaire de la trésorerie ; 2 : privilèges généraux, thème 3 : coutumes, etc. Un inventaire méthodique a été ensuite imprimé sous le titre "Inventaire sommaire des archives communales antérieurs à 1790, série AA, cartons et registres aux titres".

Conditions d'accès

La communication de titres originaux est soumise à l'appréciation du président de salle en fonction de l'état matériel de la pièce.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PAT/1-PAT/208 (Cote)

Date

1066-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/27-PAT/73 (Cote)

Date

1231-1772

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/42-PAT/44/910-PAT/969 (Cote)

Date

1245-1674

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/42/910-PAT/42/938 (Cote)

Date

1245-1633

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rôle des « apaisements » sur les divers procès de juridiction entre le Magistrat et le Chapitre, sur intervention de Jean de Le Eecoute, trésorier de Saint-Pierre, Jacques Tourneminne, écolâtre, Jean Damiens, Nicole Palencq, Nicole Floret, Jean Scallequin et Henri de La Rethulle, chanoines, Pierre Le Muet et Robert de Le Fortrye, avocats du Chapitre, d'une part, Philippe Fremault, mayeur, Pierre de Le Noe, Pierre Gommer et Gilles Picavet, échevins, Georges Verdière, conseillers, Jean de Termonde, Jean Le Franchois et Jean Ruffault, procureur de la Ville, d'autre part (22 décembre 1470).

Cote/Cotes extrêmes

PAT/42/933 (Cote)

Date

1470

Particularité physique

parchemin

Présentation du contenu

Original signé Ruffault et 2 copies.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement