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1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1879-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

836 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3302-1D/5/4276 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Troisième mandat de Charles Delesalle (1912-1919)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2241 - Marché de bicyclettes. Achat.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/4034 (Cote)

Date

1918-1923

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre, lettre d'engagement, rapport, marché, note, note manuscrite, note de contentieux, délibération, rapport du maire, rapport de police, dossier de la délibération 1976 du 9/08/1918 (lettre, délibération, rapport du maire, rapport de police, copie du marché).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable