6F (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1924
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1924
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, note, arrêté préfectoral, coupure de presse, extrait du Journal officiel, délibération, note à la presse, rapport soumis à l'administration municipale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1923
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1923
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