1D/6 (Cote)
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/11/2013
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Note, ampliation d'arrêté préfectoral, invitation, procès-verbal, brochure des listes des prix officiels, correspondance, coupures de presse, extrait du registre aux arrêtés, affiche, procès-verbal d'enquête de moralité, contrat d'engagement de magasin témoin, liste des magasins témoins retenus, circulaire, extrait du journal officiel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1947
Mots clés matières
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