5F/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/09/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1995
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1995
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1965
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1965
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Projet d'organisation définitif, règlement, rapport soumis à l'administration municipale, arrêté municipal, projet d'arrêté municipal.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1936
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1936
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