1D/4 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fiche de renseignements biographiques, procès-verbal des opérations de la commission municipale du 13 août 1759, correspondance, coupure de presse, avis de décès, note de service, faire-part de décès, procès-verbal des opérations de la commission municipale du 13 mai 1759, délibération de prise en charge des funérailles, facture des obsèques, liste des fonctions, tableau d'ordre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1963
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1963
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.