4F/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/07/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Règlement des halles et marchés (1901 et 1947), règlement de police (1871), cahier des charges et tarif de la ferme des droits de place et du service des sièges (1875), projet de règlement (1950-1952).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1952
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1952
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