Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/08/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1991
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1973
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1973
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Projet de création, rapport, extrait du Journal officiel, décret, coupure de presse, note de protestation, correspondance, délibération d'autres villes, délibération.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1942
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