1I/1 - Police municipale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1I/1 (Cote)

Date

1874-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

564 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Vie citoyenne et Animation de proximité / Police municipale et réglementation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/08/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1I/1/1-1I/1/564 (Cote)

Date

1874-1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1991

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991

Date

1874-1973

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1973

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1973

Mots clés matières

Police d'Etat. - Création et contestation de la décision.

Cote/Cotes extrêmes

1I/1/563 (Cote)

Date

1919-1942

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Projet de création, rapport, extrait du Journal officiel, décret, coupure de presse, note de protestation, correspondance, délibération d'autres villes, délibération.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1942

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1942