1K/3 - Elections législatives. Organisation et suivi des résultats

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Cote/Cotes extrêmes

1K/3 (Cote)

Date

1902-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

16 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1K/3/1-1K/3/16 (Cote)

Date

1902-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1986

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986

Elections générales du 10 novembre 1946.

Cote/Cotes extrêmes

1K/3/4/1 (Cote)

Date

1946-1946

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Mémorandum, affiche de convocation des électeurs, circulaire, avis aux électeurs, état de répartition des bureau de vote, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, arrêté préfectoral d'enregistrement de candidature, état d'attribution des panneaux d'affichage, tableau rectificatif de la liste électorale, tableau des suffrages exprimés, procès-verbal des opérations électorales.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1946

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1946