3K/2 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal des opérations électorales, tableau des résultats, guide électoral, bulletin de vote (listes), affiche des bureaux de vote, affiche de convocation des électeurs, notice à l'usage des employeurs, coupure de presse, correspondance, note pour la commission administrative, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, procès-verbal de la commission administrative.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1955
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1955
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